Déposée le 6 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ANIMAL PARTNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DVCAT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ANIMAL PARTNER domicilié(e) 58, avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 223 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ANIMAL PARTNER M. Jean Marc Elbaz domicilié(e) 58, avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société ANIMAL PARTNER SARL - 58, avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 485223754
Société ANIMAL PARTNER M. Jean Marc Elbaz - 58, avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de contrôle (inspection), secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), casques à écouteurs, cassettes vidéo ; bouées de sauvetage et de repérage.Papier, carton, produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sacs et sachets, enveloppes (pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; papier de bois, boîtes en papier ou en carton, publications.Meubles, coussins. Coussins pour animaux, niches et nids pour animaux, paillasse, boîtes en bois ou en matière plastique, montures de brosses, coffres à jouets, corbeilles non métalliques et couchettes pour animaux d'intérieur ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garnitures de cercueils (non métalliques), plaques d'identité non métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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